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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ELIANE
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CREATIONS ELIANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREATIONS ELIANE
CREATIONS ELIANE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99822583
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2029

Présentation de la marque CREATIONS ELIANE

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ELIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATIONS ELIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ELIANE domicilié(e) 29 CHEMIN DE MONTGAY - 69270 - FONTAINES-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 382 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne D'ORVES - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque CREATIONS ELIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREATIONS ELIANE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

CREATIONS ELIANE a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS ELIANE , CREATIONS ELIANE , ECUME , CREATIONS ELIAN


CREATIONS ELIANE, Société par actions simplifiée à associé unique - 29 CHEMIN DE MONTGAY - 69270 - FONTAINES-SUR-SAONE - France - SIREN 350382909


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne D'ORVES - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415162 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 11 juillet 2011 - Concession de licence n°553400 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654596 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726341 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Linge de maison. Lingerie de nuit : chemise de nuit, pyjama, liquette, déshabillé, lingerie de jour : slip, fond de robe, jupon, combinaison, robe de chambre, peignoir, caraco, combinette.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.